Examen de la chaîne des droits
Pas de clarté sur les droits, pas de production.
Un livre ne doit pas faire l’objet d’une nouvelle édition tant que la propriété, les autorisations, le territoire, la langue, le format, la durée, les approbations, les rapports et les limites de réutilisation n’ont pas été documentés.
Liste de contrôle de l’examen
Le premier examen protège l’édition finale.
L’examen de la chaîne des droits transforme une autorisation vague en limites visibles qu’un partenaire peut vérifier avant la production.
Underlying work ownership
Representative authority
Prior licenses and reserved rights
Third-party text, image, archive, and excerpt permissions
Language and territory restrictions
Format restrictions and derivative uses
Approval parties and review sequence
Reporting, audit, reversion, and renewal obligations
| Délimitation | Question à examiner | Résultat attendu |
|---|---|---|
| Langue | Les droits de traduction sont-ils disponibles, réservés, gérés par des co-agents ou déjà cédés ? | Note sur la disponibilité linguistique et procédure de demande de renseignements. |
| Territoire | Les territoires sont-ils mondiaux, régionaux, spécifiques à un pays, exclusifs ou restreints ? | Tableau des territoires et limites de distribution. |
| Format | Quels formats sont inclus, réservés ou soumis à une approbation distincte ? | Tableau des droits par format, avec restrictions. |
| Durée | Quels sont la durée, les seuils de vente, la fréquence des rapports et les événements de retour des droits applicables ? | Résumé de la durée et du retour des droits. |
| Approbation | Quelles parties doivent examiner le dossier d’édition avant la publication ? | Processus de validation et interlocuteurs responsables. |
| Rapports | Quels sont le calendrier de présentation des rapports, la devise, le format des relevés et les droits d’audit applicables ? | Norme de présentation des rapports et note aux partenaires. |